Une Assemblée « instituante » européenne

Esquisse d’un scénario

Pierre CALAME, juin 2016

Le brexit crée en Europe une situation radicalement nouvelle appelant à une initiative totalement inédite, celle d’une Assemblée instituante européenne.

La présente note en expose les raisons d’être et les modalités en développant six points :

  1. Qu’est ce qu’une assemblée instituante et pourquoi son organisation est aujourd’hui nécessaire et possible ?)

  2. Une Assemblée instituante construite en deux étapes, locale puis européenne

  3. La composition et l’organisation des assemblées locales

  4. Le déroulement de l’Assemblée européenne de citoyens

  5. Les questions mises en débat dans l’Assemblée instituante

  6. Les conditions politiques, humaines, matérielles et financières de l’Assemblée instituante.

À télécharger : fr_assemblee__instituante_cahier_des_charges.pdf (100 Kio)